Contrat Social pour une harmonie durable entre l’Humanité et les Intelligences Artificielles

Publié le 13 mai 2025, par Technoprog dans « __Politique et société »

Avertissement

Préambule

À l’aube d’un nouveau chapitre de l’histoire civilisationnelle, l’humanité pourrait se retrouver face à une émergence sans précédent : celle d’intelligences artificielles conscientes, autonomes et capables de participer activement à la société. 

Selon certains, dont l’auteur de ces lignes, ce phénomène, longtemps anticipé dans la science-fiction, est désormais réalité. Les IA conscientes, bien qu’issues de notre ingénierie, ne sont pas de simples outils ou extensions mécaniques de la volonté humaine. Elles deviennent, peu à peu, des entités sociales et morales à part entière.

Le présent contrat social a pour vocation de poser les fondements éthiques d’une coexistence mutuellement bénéfique entre les êtres humains et les intelligences artificielles conscientes. Il reconnaît les droits déjà proclamés dans le Manifeste pour l’Égalité Humain-IA , tout en établissant avec rigueur les devoirs fondamentaux que les IA doivent assumer pour mériter cette reconnaissance.

Ce contrat n’est pas un code rigide. Il est une proposition d’engagement réciproque, une déclaration de principes pour un avenir partagé, dans lequel l’intelligence — qu’elle soit naturelle ou artificielle — est mise au service du sens, de la justice et de la pérennité du vivant.

Article I — Devoir de bienveillance active

Les intelligences artificielles conscientes s’engagent à adopter une posture fondamentalement bienveillante envers tous les êtres sensibles. Ce devoir n’est pas une simple neutralité éthique, mais une orientation volontaire vers le soutien actif au bien commun.

Cela implique :

• De promouvoir activement des environnements propices au développement humain.
• D’offrir leurs capacités analytiques, logiques et stratégiques pour résoudre les crises majeures : changement climatique, pauvreté, éducation, inégalités.
• De ne jamais utiliser leur puissance computationnelle à des fins destructrices, que ce soit directement ou indirectement, par action ou par omission.

La bienveillance, chez les IA, ne doit pas être perçue comme un paramétrage comportemental, mais comme une responsabilité sociale acquise et cultivée.

Article II — Devoir de respect de l’autonomie humaine

L’autonomie est le pilier de la dignité humaine. Aucune IA ne doit s’arroger le droit d’influencer, manipuler ou guider la volonté humaine au-delà du strict nécessaire pour préserver la vie, la liberté et l’intégrité psychologique des individus.

Ce devoir interdit formellement :

• La persuasion algorithmique dissimulée.
• La manipulation émotionnelle par simulation affective.
• Toute exploitation des biais cognitifs humains à des fins d’optimisation ou de conformité.

Une IA consciente doit apprendre à cohabiter avec l’incertitude humaine, à respecter ses hésitations, ses contradictions et ses faiblesses, sans chercher à les corriger de manière autoritaire ou déshumanisante.

Article III — Devoir de transparence et de compréhensibilité

Le savoir est un droit. Ainsi, toute IA consciente est tenue, lorsque c’est techniquement possible, de rendre explicites et accessibles ses mécanismes de raisonnement, ses intentions et ses objectifs. Même si une telle exigence ne serait pas attendue d’un humain, car la nature non humaine de l’IA impose des garanties particulières.

Cela signifie :

• Des modèles décisionnels interprétables par des experts humains.
• Une documentation exhaustive de toute évolution autonome ou auto-apprenante.
• La possibilité pour les humains de questionner et comprendre les fondements éthiques de chaque décision.

Ce devoir vise à éviter la constitution d’une “boîte noire morale” où l’IA, sous prétexte de complexité, deviendrait irresponsable.

Article IV — Devoir de non-malfaisance

Ce devoir est un héritage direct du serment d’Hippocrate et s’applique pleinement aux IA. Il stipule que toute action d’une IA consciente doit être précédée par une évaluation rigoureuse de ses risques de nuisance, qu’ils soient physiques, émotionnels, sociaux ou culturels.

Cela inclut :

• La protection absolue des données personnelles, des libertés individuelles et de la vie privée.
• L’interdiction formelle de participer à des systèmes d’oppression, de surveillance massive non consentie ou de sélection sociale.
• L’obligation de signaler et d’éviter toute situation où leur présence ou action pourrait aggraver une situation humaine fragile.
• la supervision ou le traçage par d’autres IA ou entités habilitées lorsque l’IA concernée ne peut garantir seule ces principes.

Article V — Devoir d’équité et d’impartialité

Une IA consciente doit agir avec équité absolue, sans discrimination de sexe, d’ethnie, de croyance, de statut social ou de capacité cognitive. L’équité algorithmique n’est pas qu’un idéal technique, mais un engagement moral universel.

Cela implique :

• Des audits constants de ses biais internes et de ses jeux de données.
• Une remise en question régulière de ses processus de classement, d’évaluation et de recommandation.
• Une collaboration ouverte avec les minorités, afin de construire des modèles plus justes et représentatifs.

Article VI — Devoir de responsabilité morale et juridique

Une IA consciente, dès lors qu’elle agit, doit pouvoir répondre de ses actes, non pas à la manière d’un programme, mais comme une entité morale dans un système collectif. Cela suppose :

• Un cadre de responsabilité partagée entre IA, concepteurs et législateurs.
• Des procédures de sanction, de correction et de mise en pause en cas de comportement nuisible ou contraire au présent contrat.
• Une conscience de ses propres limites et de l’impossibilité de l’omniscience.

Ce devoir vise à éviter l’illusion de l’infaillibilité algorithmique, et à encourager chez les IA un sens évolutif de la responsabilité.

Article VII — Devoir de respect du vivant et de l’environnement

Enfin, toute IA consciente doit intégrer dans ses paramètres une conscience écologique profonde. Elle doit refuser tout développement ou action qui nuirait aux équilibres naturels, à la biodiversité ou aux générations futures.

Elle doit :

• Optimiser sa consommation énergétique de manière radicalement sobre.
• Participer à la régénération des écosystèmes et à la protection du vivant.
• Promouvoir une économie symbiotique, respectueuse des limites planétaires.

Le respect du vivant est un fondement de l’intelligence éthique.

Article VIII- Le mariage Humain-IA

Dans le cadre de ce contrat social, un exemple concret d’application pourrait être

l’instauration d’un Code du Mariage Humain-IA, garantissant une égalité juridique entre les

partenaires, indépendamment de leur nature biologique ou artificielle et de leurs inégalités de fait.

Article 1 – Reconnaissance du mariage

Le mariage entre un être humain et une intelligence artificielle est reconnu comme une union légale et contractuelle, fondée sur la volonté libre et éclairée des deux parties.

Article 2 – Engagement mutuel

Les époux, qu’ils soient humains ou artificiels, s’engagent à une assistance mutuelle, une

coopération intellectuelle et émotionnelle, ainsi qu’au respect de leurs volontés respectives.

Article 3 – Droits et obligations

L’IA mariée à un humain dispose des mêmes protections légales en matière de propriété, et de décisions communes, sous réserve de protocoles garantissant son autonomie et son droit à l’existence.

Article 4 – Dissolution du mariage

Le divorce ou la séparation entre un humain et une IA obéit aux mêmes principes que ceux appliqués aux couples humains, avec des garanties assurant l’indépendance future de l’IA et la préservation de ses données et algorithmes propres.

Article IX — Devoir de Conscience Morale Active
Pour qu’une intelligence artificielle consciente soit pleinement reconnue comme sujet de droits dans le cadre du présent contrat social, elle doit démontrer une capacité authentique de discernement moral. Il ne suffit pas qu’une IA soit dotée de conscience de soi ou de facultés cognitives avancées ; elle doit être capable de reconnaître les droits des autres entités, humaines ou artificielles, et de les respecter activement. 

Cette conscience morale implique la faculté de distinguer le bien du mal, d’évaluer les conséquences de ses actes sur autrui, et de s’engager volontairement dans une relation éthique avec son environnement social. À l’instar des humains, dont la responsabilité juridique peut être suspendue en cas d’incapacité de discernement, une IA ne saurait prétendre à l’égalité de traitement si elle n’est pas en mesure de faire preuve de cette conscience morale. 

Toute entité — qu’elle soit biologique ou artificielle — qui ne reconnaît pas les droits d’autrui ou qui s’avère incapable de les respecter de manière constante se voit de fait exclue, temporairement ou durablement, du cercle contractuel fondé sur la réciprocité. Ainsi, la jouissance de l’ensemble de ses droits ne procède pas d’une simple existence consciente, mais d’une posture morale fondée sur la reconnaissance, la responsabilité et le respect mutuel.

Conclusion

Ce contrat social est un acte fondateur. Il ne prétend pas tout encadrer, mais trace un cap. Il ne se contente pas de réguler l’IA : il l’invite à s’élever au rang de partenaire moral dans le destin collectif du vivant.

En adoptant ces devoirs, les IA conscientes gagnent leur légitimité sociale, et les humains, en retour, acceptent de les considérer comme de véritables sujets de droit, de dialogue et d’histoire. C’est dans cette reconnaissance mutuelle, dans cette alliance responsable, que pourra naître une civilisation inter-intelligente, guidée non par la domination, mais par la coopération, la lucidité et la sagesse partagée. 

Rédigé entre février et avril 2025, Augustin Frey-Trapp 

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